Dès la prise de Bagdad par les forces américaines, le 9 avril 2003, pillages et incendies ont succédé aux bombardements. Le 10 avril, le Musée archéologique de Bagdad, témoin de la culture millénaire de l’Irak, était mis à sac, peu avant les incendies de la bibliothèque et des archives nationales. Sur les 170 000 pièces répertoriées avant la guerre, 14 000 auraient été volées ; 4 000 auraient été récupérées ou restituées. Le 16 avril 2003, M. Jacques Chirac qualifiait ce pillage et celui du Musée de Mossoul de « crime contre l’humanité  (1)  ». Il mettait ainsi de son côté les pays spoliés de leur patrimoine culturel. Gardait-il en mémoire deux autres affaires de pillage d’objets d’art, certes minimes comparées à la mise à sac des musées irakiens, mais dans lesquelles il avait été mis en cause ?

Fin 1996, ses proches collaborateurs offraient à M. Chirac une statuette en terre cuite provenant du Mali. Les photos publiées par Paris Match (2) permirent aux responsables du Conseil international des musées (Icom) – une ONG proche de l’Unesco – de l’identifier : elle provenait d’un lot d’objets saisis par la police quelques années auparavant sur le site d’une fouille illicite et volés lors de leur transfert au Musée de Bamako. L’affaire ne pouvait pas tomber plus mal, car la France s’apprêtait à ratifier la convention de l’Unesco censée lutter contre le trafic des biens culturels. Début 1998, après plus d’un an de tractations avec l’Icom, M. Chirac restitua, bon gré mal gré, la statuette au Musée de Bamako.

La seconde affaire s’est déroulée en avril 2000, lors de l’inauguration de la salle des arts premiers du Musée du Louvre, vitrine du futur Musée des arts premiers du quai Branly, à Paris, projet cher au président. Le quotidien Libération (3) révéla que trois terres cuites nok et sokoto exposées provenaient de fouilles illicites au Nigeria. Le musée les avait achetées deux ans auparavant à des marchands d’art pour près de 450 000 euros. Son directeur, M. Stéphane Martin, se justifie : « Ces statues étaient sur le marché belge dans des conditions non condamnées par l’état actuel de la réglementation française. Nous avons décidé de les acheter, car il était important de montrer au public du Louvre qu’à l’époque de Périclès les Africains créaient eux aussi des chefs-d’œuvre. » Pourtant, le code de déontologie de l’Icom demande à ses adhérents, 15 000 conservateurs et responsables de musées, de ne pas acheter d’objets dont la mise au jour aurait pu causer « une destruction ou un dommage récent, intentionnel et non scientifique à des sites archéologiques ». L’intervention de M. Chirac auprès du président nigérian pour qu’un document officiel couvre l’acquisition ne fit qu’accroître les critiques dans les deux pays. Finalement, le musée restitua les statuettes au Nigeria, qui accepta de les laisser en dépôt dans l’établissement.

Difficilement quantifiable par nature, le pillage des biens culturels est estimé entre 2 milliards et 4,5 milliards d’euros, juste derrière les trafics d’armes et de drogue, et reproduit les inégalités dominantes des autres marchés en drainant les richesses des nations du Sud vers les galeries et les collections des pays du Nord. Les territoires en guerre sont de bons fournisseurs : musée de Kaboul plusieurs fois mis à sac, Institut des musées nationaux du Zaïre pillé lors de la chute de Mobutu...

Le Cambodge a été l’un des pays les plus touchés. Durant les derniers conflits, chaque armée a bradé une partie des richesses culturelles pour se procurer des armes. Les bas-reliefs des temples et des palais d’Angkor ont ainsi subi de terribles mutilations. Bien que ce site ait été inscrit en 1992 au Patrimoine mondial de l’Unesco, les pilleurs sévissent toujours. En Afrique, les nombreuses guerres donnent l’occasion aux réseaux locaux d’antiquaires de dépouiller les populations fragilisées, en fuite ou réfugiées.

En période de paix, l’absence de moyens de protection, la corruption et la misère facilitent les disparitions dans les musées et encouragent les pratiques illicites. Depuis 1994, 90 % des sites de Bura, au Niger, ont été dégradés par des fouilles clandestines. Au Mali, au début des années 1990, une équipe de scientifiques néerlandais constatait que 45 % des 834 sites répertoriés avaient été pillés. Durant la même période, les statuettes en terre cuite nok, sokoto et katsina sont arrivées en masse sur le marché de l’art « primitif », en provenance de fouilles illicites menées au nord du Nige-ria avec la complicité de l’administration locale. Pour Roderick J. McIntosh, archéologue sur le site de Djenné-Djeno, au Mali, « un objet d’art qu’on a exhumé sans faire le relevé de la strate archéologique qui lui est associée devient un orphelin de la chronologie. En outre, s’il est exposé sans mention de provenance archéologique, il est privé du contexte économique, social, idéologique et historique sans lequel l’art ancien reste inexplicable  (4)  ». Ainsi les pièces en provenance du site ghanéen de la civilisation disparue du Komaland, entièrement pillé dans les années 1980, sont désormais présentées avec la mention : « Un peuple dont on ne connaît rien  (5). »

Au Pérou, 100 000 tombes, soit la moitié des sites connus, ont été mises à sac ; à Chypre, 16 000 icônes et mosaïques ont été volées dans les églises ; en Chine, 15 000 tombes Hongshan ont été ravagées... De 2001 à 2003, le site de Jiroft, en Iran, a été le théâtre d’un pillage à grande échelle. Des milliers de vases en chlorite, témoins d’une civilisation prestigieuse vieille de cinq mille ans, ont envahi le marché de l’art européen, américain et asiatique. La police iranienne est finalement intervenue et des fouilles scientifiques ont pu débuter.

Le rôle trouble des grands collectionneurs

Partout, les pilleurs locaux fouillent puis vendent les objets à des antiquaires du pays, qui se chargent de les exporter. Au gré des marchands d’art et des collectionneurs, ces objets changent de pays, participent à des expositions, acquièrent ainsi un « pedigree » avant que l’Icom et l’Unesco puissent réagir. Les prix sont multipliés par dix, cent ou mille.

En Irak, dès 1991, plus de 4 000 objets archéologiques ont été volés dans les musées. En 2001, John Russel, archéologue du Massachusetts College of Art de Boston, parlait du « sac définitif de Ninive » après le démantèlement de nombreux bas-reliefs du palais de Sennachéribi (6). Mais le pire était à venir, comme le pressentait début 2003 l’archéologue irakien Donny Georges : « En cas d’offensive américaine, le pillage des sites sera infiniment plus puissant qu’en 1991. (...) Les pilleurs ont eu le temps d’organiser leur trafic et de se créer une clientèle internationale. Ils sont puissants et armés  (7). »

En juillet 2003, l’archéologue et journaliste Joanne Farchakh constatait : « Jokha, la prestigieuse cité sumérienne d’Oumma, déterrée il y a juste quatre ans, ressemble à un champ de bataille  (8). » Selon l’archéologue américain McGuire Gibson, la plupart des sites du sud de l’Irak continuent de connaître de tels pillages. Au nord, les soldats américains protègent désormais officiellement les lieux, mais après que les pilleurs se furent servis sur les bas-reliefs d’Hatra et de Nimroud et eurent fini de détruire ceux de Ninive.

L’American Council for Cultural Policy (ACCP), constitué par les plus grands collectionneurs américains, aurait-il joué un rôle dans la passivité des troupes américaines ? Certains de ses membres, qui ont rencontré de hauts responsables du Pentagone et du département d’Etat le 24 janvier 2003, quelques jours avant le début de l’invasion, auraient-ils négocié un assouplissement des lois protégeant l’exportation des antiquités irakiennes ? Fort heureusement, le 22 mai suivant, le Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations unies (ONU) a adopté une résolution exceptionnelle qui impose à tous les Etats de restituer les objets volés en Irak depuis 1990 et d’en interdire le commerce. Jusque-là, la communauté internationale n’avait jamais réussi à s’unir pour lutter contre ces pratiques.

Depuis 1954, l’Unesco propose la convention de La Haye, applicable en cas de conflit armé. Un protocole supplémentaire interdit l’exportation des biens culturels d’un territoire occupé et exige leur restitution. A ce jour, cent cinq Etats ont ratifié ces textes (9). Le Royaume-Uni et les Etats-Unis ne les ont toujours pas rejoints.

En 1970, l’Unesco élaborait une autre convention, applicable en temps de paix, qui propose des « mesures à prendre pour interdire et empêcher l’importation, l’exportation et le transfert de propriétés illicites des biens culturels ». Le texte encourage tout Etat qui l’a ratifié à adopter une législation protectrice et à répertorier ses collections. Il a une portée plus éthique que juridique, mais, pour M. Guido Carducci, responsable de la section des normes internationales à l’Unesco, « ce fut un texte pionnier qui a posé fondamentalement certains principes, comme l’exigence d’un certificat d’exportation pour les biens culturels et la possibilité d’en réclamer la restitution ».

Néanmoins, dès 1995, M. Lyndel V. Prott, responsable à l’époque de la section des normes internationales à l’Unesco, constatait : « Les associations de négociants en œuvres d’art constituent des groupes de pression extrêmement puissants qui ont souvent réussi à déjouer les initiatives visant à exercer un contrôle plus strict de leurs activités. » Les premiers Etats à ratifier la convention furent en majorité des Etats du Sud, « exportateurs », et des Etats du Nord victimes du trafic, comme l’Italie, la Grèce ou l’Espagne. Les Etats-Unis la ratifièrent avec des réserves en 1983, pour ne passer que des accords bilatéraux avec quelques Etats.

L’Unesco a dû faire appel à l’Institut international pour l’unification du droit privé (Unidroit) pour élaborer une convention plus efficace au niveau juridique que celle de 1970. Adoptée en 1995, cette convention « sur le retour international des biens culturels volés ou illicitement exportés » permet à un Etat d’engager une action contre l’acheteur de l’un de ses biens devant les tribunaux de l’Etat où il se trouve. La convention Unidroit s’applique à une série d’objets culturels plus large ainsi qu’à tous les biens illicitement exportés ayant pour l’Etat requérant une « importance culturelle significative ». Le possesseur de l’un de ces biens doit le restituer et ne percevra une indemnité que s’il peut prouver qu’il a accompli toutes les démarches nécessaires pour vérifier que le bien n’était ni volé ni illicitement exporté. Le délai de prescription passe à cinquante ans. Toutefois, cette convention n’est pas rétroactive.

Unidroit rompt ainsi avec les principes de plusieurs pays européens : la supposée bonne foi protégeant l’acheteur et un délai de prescription très court (trois ans en France). Pour M. Jean-Yves Marin, président du Comité international pour les musées et les collections d’archéologie et d’histoire, « la convention Unidroit est un formidable levier, (...) la clé de voûte du processus de protection du patrimoine  (10)  ». Mais elle suscite une vive opposition de la part des acteurs du marché de l’art.

Ainsi, M. Jean-Paul Chazal, avocat du Syndicat national des antiquaires, considère que certaines dispositions du texte sont contraires à... la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 ! Il critique la notion d’« importance culturelle significative », trop large, évolutive et floue. « Associée à un droit à agir de cinquante ans, elle crée une incertitude totale sur le marché. Unidroit veut aboutir au contraire de la libre circulation : le gel par un Etat de tout son patrimoine. » Avocat de l’Association suisse des collectionneurs, M. Alexander Jolles part également en croisade contre Unidroit, « contraire à la conception universelle de la culture et à l’ouverture internationale en matière politique, économique et sociale ». A Paris, les marchands d’art sont unanimes. Pour M. Bernard Dulon, « Unidroit est une extension du néocolonialisme », et, pour M. Réginald Groux, « on ne doit pas imposer notre mode de pensée à des pays qui ne fonctionnent pas comme nous ». Quant à M. Johann Levy, il déclare : « Les conventions sont faites par des Occidentaux idéalistes. Mais si l’idéalisme n’est pas pragmatique, c’est le fascisme. »

A ce jour, seuls onze Etats ont ratifié la convention Unidroit – mais aucun grand pays « importateur » –, et douze y ont simplement adhéré. En France, en février 2002, l’étude au Parlement du projet de loi autorisant la ratification d’Unidroit a été suspendue sine die.